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Marques déposées par ITycom FRANCE
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ButOrNot
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ButOrNot
ITycom FRANCE

Numéro de dépôt :
4623386
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030

Présentation de la marque ButOrNot

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par ITycom FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ButOrNot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est ITycom FRANCE domicilié(e) 213 rue de gerland - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITycom FRANCE, Monsieur Yann teyssier domicilié(e) 213 rue de gerland - 69007 - Lyon - France.

La marque ButOrNot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ButOrNot arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

ITycom FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : e-Cadencia


ITycom FRANCE - 213 rue de gerland - 69007 - Lyon - France


ITycom FRANCE, Monsieur Yann teyssier - 213 rue de gerland - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Applications mobiles téléchargeables pour la transmission d'informations; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles; logiciels (programmes enregistrés).